Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

Société Matéo
SAS au capital de 500 000 €
1050 chemin des exquerts – ZA la Tapy – 84170 Monteux France
RCS de Avignon : 840 862 411.

Intermédiaire en assurance immatriculé sur le registre ORIAS sous le numéro 18 005 930 – www.orias.fr

IDU EMBPG FR347435_01DBXC

Directeur de la publication : Fabrice Pesin

Edition :

Société Matéo – Tél.: 04 13 97 01 77

Hébergement :

Société RECTANGLE
Siège social : 8 rue Lafayette 39000 LONS-LE-SAUNIER
Tél. +33 (0)3 84 86 03 55
Site web: rectangle.net

Conditions générales d’utilisation du site

Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée, Matéo s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Matéo ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.

Cookies

Afin d’améliorer ses fonctionnalités et son ergonomie, notre site s’appuie sur des services tiers pour analyser le parcours de ses visiteurs. Pour ce faire, ces tiers déposent des traceurs (cookies) sur votre navigateur. A l’aide de ces traceurs, ces tiers collectent et utilisent vos données de navigation pour des finalités qui leur sont propres, conformément à leur politique de confidentialité. Une fenêtre de dialogue présente en bas à gauche de chaque page du site vous permet de :

• Donner ou de retirer votre consentement au dépôt de ces traceurs, soit globalement soit tiers par tiers ;

• Consulter la politique de confidentialité de chacun des tiers.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Avignon.

Stockage des données

Les entités ci-dessous stockent :
• Les informations que vous nous fournissez ;
• Les informations que nous vous mettons à disposition.

Hébergement des données du site internet